CGV

Les conditions générales de vente

Vendeur
BESNOU Angéline
11 bis allée des ombrages
91230 MONTGERON

Numéro Siret : 853 560 720 00015

Commandes

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Nature des œuvres vendues

Tous les tableaux en vente sur le site Internet sont proposés par l'artiste peintre BESNOU Angéline immatriculée à la maison des artistes.
Ce statut ouvre un droit de déduction fiscale pour les entreprises. L'acquisition d'une œuvre d'art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l'artiste BESNOU Angéline garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l'objet d'une demande d'autorisation.

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Livraison expedition

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Conformément à l'article L121-20 du code de la consommation , vous disposez d'un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez nous retourner les œuvres ( les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres et vérification de leur état.

Responsabilité et Garantie

Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

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angeline.besnou@gmail.com